Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPOSEE RICHE
SALADE MINUTE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1533976
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2009

Présentation de la marque COMPOSEE RICHE

Déposée le 29 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SALADE MINUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPOSEE RICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALADE MINUTE domicilié(e) 38 rue de l'Avenir, 69740 GENAS (dossier no 2138294) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 326 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2138294) - France.

La marque COMPOSEE RICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPOSEE RICHE est expirée depuis le 29 mai 2009.

SALADE MINUTE a également déposé les autres marques suivantes : MINUT'GOURMANDE , MINUT'FRAICHEUR , SAVEUR DU POTAGER , (Marque figurative) , CROQ'FRAICHEUR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SALADE MINUTE , (Marque figurative) , MELANGE RICHE


SALADE MINUTE S.A. Société Anonyme - 38 rue de l'Avenir, 69740 GENAS (dossier no 2138294) - France - SIREN 350326484


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2138294) - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 1999 n°2138294 - Publication au BOPI 1999-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174875 - Publication au BOPI 1994-07-25

Fruits et légumes frais, salades